Mentions Légales
Sommaire
I . Siège Social
B&C
256-272 rue François Guise
73000 Chambéry
France
Type juridique : S.A.S
Immatriculation au RCS : 913 090 122 RCS Chambéry
Capital social : 4 000€
Directeur de publication : Cyrielle Sixt, Directrice générale
II . Hébergeur
Ce site web est hébergé par OVH :
SAS au capital de 10 000 000 euros
RCS Roubaix – Tourcoing B 424761419
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
III . Conception de la plateforme
Site créée avec WordPress™ et WooCommerce™
Développement et thème par B&C. Tout droits réservés.
IV . Mise à disposition | Objet
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société met à la disposition des internautes le site Internet qu’elle exploite « Bilandecompetence.art » et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au Site Bilandecompetence.art est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
V . Informations d’ordre technique
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et l’utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, B&C pourrait interrompre le site et s’efforcera de vous en avertir préalablement, si vous avez consenti à un moins un moyen de contact parmi : l’email, le SMS.
VI . Droits de propriété intellectuelle
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs et auteurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
VII . Limitation de responsabilité
Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La société ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site « Bilandecompetence.art » le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. De plus, la responsabilité de la société ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
VIII . Informatique & libertés
La société B&C S.A.S dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les commandes et la diffusion des formations sur Bilandecompetence.art.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du traitement des commandes et à la diffusion et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : B&C, S.A.S, 256-272 rue François Guise 73000 Chambéry.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au délégué de la protection des données à l’adresse email suivante : gestion@bilandecompetence.art.